Quand le patient devient une personne

Respect du consentement, accès à l’information, co-décision : ces droits ont été récemment acquis par les patients. Le fruit d’une longue évolution, qui n’est pourtant pas terminée.

On fera toute chose avec calme, adresse, cachant au malade, pendant qu’on agit, la plupart des choses », préconisait Hippocrate dans son Traité de Bienfaisance au Ve siècle avant J.-C. Il faudra plus de deux mille ans pour sortir (ou presque) de cet assujettissement du patient au médecin. De nouveaux droits sociaux élargissent d’abord l’accès au soin à la fin du XIXe siècle, puis en 1945 avec l’avènement de la Sécurité sociale, avant l’affirmation de droits individuels sur le consentement et l’autonomie des patients. Le résultat de l’électrochoc provoqué par le procès de Nuremberg et de la révélation des atrocités commises par des médecins nazis sur les détenus des camps de concentration, rappellent la professeur de droit Anne Laude et le conseiller d’État Didier Tabuteau, auteurs d’un Que-sais-je ? sur Les Droits des malades (PUF 2016). Depuis, la législation a progressé doucement vers l’humanisation des hôpitaux avec la charte de 1974 de Simone Veil, puis l’introduction de la notion de « droits des patients » dans les lois de bioéthique de 1994, enfin la loi du 4 mars 2002. Cette dernière a affirmé les droits au respect de la dignité, de la vie privée, du secret médical, de l’individualité, de l’accès à l’information, de la co-décision…. Côté collectif, elle a assuré la reconnaissance du rôle des associations de malades notamment. C’est à la fois l’intériorité et la dimension citoyenne du patient doué de sensibilité, de raison, de capacité de décision, qui se trouvent reconnues par les progrès de la démocratie sanitaire.